Date d’entrée en vigueur : 03/10/2023

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’accéder ou d’utiliser le site web de The Form. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Utilisation du site

1.1. Accès au site : Vous êtes responsable de l’accès et de l’utilisation de ce site. Nous nous réservons le droit de restreindre ou de mettre fin à votre accès au site à tout moment, pour quelque raison que ce soit.

1.2. Comportement de l’utilisateur : Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou interdites par ces Conditions. Vous ne devez pas perturber, endommager ou nuire à ce site ou à ses fonctionnalités.

2. Propriété intellectuelle

2.1. Droits d’auteur : Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les graphiques, sont protégés par des droits d’auteur et appartiennent à The Form ou à ses fournisseurs de contenu. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer ces contenus sans autorisation écrite.

2.2. Marques de commerce : Toutes les marques de commerce et les logos utilisés sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Aucune utilisation non autorisée de ces marques n’est permise.

3. Liens vers des sites tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites et n’avalisons pas leur contenu. Vous accédez à ces sites tiers à vos propres risques.

4. Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité régit la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles. En utilisant ce site, vous acceptez notre politique de confidentialité.

5. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, sans préavis. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de mise à jour. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions pour rester informé des modifications éventuelles.

6. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse contact@theform.be.